longs et onéreux notamment lorsque les conducteurs ne reconnaissent pas les faits.Si les boîtes noires sont bien connues dans le domaine de l’aéronautique, elles vont également le devenir du côté de l’automobile. L’Union Européenne a récemment annoncé la mise en place d’un dispositif d’enregistrement des données de conduite. Ainsi, si les boîtes noires sont d’ores et déjà présentes aux Etats-Unis comme le rappelle Ewigo, elles vont très prochainement faire leur entrée en Europe et en France.
Les caractéristiques de la boîte noire
L’Union Européenne rend obligatoire la présence d’une boîte noire dans les véhicules neufs à partir de mai 2022 et dans les véhicules d’occasion à partir de mai 2024.
La boîte noire, qui aura la forme d’une puce électronique, sera placée dans un endroit inaccessible par le propriétaire du véhicule.
Elle sera en outre impossible à désactiver. Dans les faits, ce dispositif aura pour mission d’enregistrer certaines données dites « cruciales » dans les 30 secondes avant et après un accident. Ces données concerneront notamment le port de la ceinture de sécurité, la vitesse, la phase de freinage ou d’accélération ainsi que les coordonnées GPS de l’accident. Toutefois, il ne sera pas (encore) possible de savoir si un téléphone était ou non utilisé au moment de l’accident. Ainsi, un « enregistreur de données d’événement », qui ne captera pas les sons, fournira des données que les forces de l’ordre pourront consulter. Les assurances n’en auront pas la possibilité afin d’éviter toute dérive de flicage.
Concernant le coût inhérent à l’installation de ces boîtes noires, les constructeurs ont déclaré s’engager à une hausse minime pour les véhicules neufs. Toutefois, le président de l’Automobile Club du Sud-Ouest, Claude Expert, fait part de son inquiétude pour les véhicules d’occasion : « à partir de 2024, le nombre de voitures concernées sera énorme et cela posera problème. D’autant que le prix de l’installation, avec la nécessité de placer le boîtier dans un endroit qui ne permette pas son piratage, sera forcément plus élevé ».
Les enjeux d’un tel dispositif
Roza Thun, députée européenne polonaise, a déclaré au sujet de la mise en place des boîtes noires qu’il s’agit d’un dispositif qui va permettre « de sauver des milliers de vies ». Un avis partagé par Me Philippe Courtois, avocat bordelais de la Fédération nationale des victimes de la route, qui déclare au sujet de cette législation que c’est « une excellente nouvelle, une mesure de justice, qui va au-delà de ce que nous espérions car en cas d’accident, la puce permettra de s’appuyer sur des certitudes et non des hypothèses : déterminer, en cas d’absence de témoin, si un automobiliste roulait trop vite ou n’a pas freiné à temps. Éviter que des victimes se retrouvent faussement accusées. Elle incitera aussi certainement les chauffards à lever le pied ».
Il faut par ailleurs souligner que les boîtes noires devraient également permettre de réduire de manière significative les délais de justice qui peuvent être parfois très